Connaissance
Normes minimales en matière de gestion des déchets liés aux TIC – Orientations pour une meilleure cyber-résilience
Projet
Office fédéral de la cybersécurité, Berne
2022
Connaissance
Dernière mise à jour: 9 avril 2026
Les sessions parlementaires du point de vue de l'ASED
Les sessions parlementaires du point de vue de l'ASED
Ci-dessous sont résumés et listés les thèmes pertinents pour l'ASED par session du Parlement. Cette vue d'ensemble donne un aperçu des objets qui ont été traités et déposés.
Session de printemps 2026 du point de vue de l'ASED
540.67 KBSession d'hiver 2025 du point de vue de l'ASED
520.70 KBSession d'automne 2025 du point de vue de l'ASED
472.15 KBSession d'été 2025 du point de vue de l'ASED
393.52 KBSession de printemps 2025 du point de vue de l'ASED
440.93 KBSession d'hiver 2024 du point de vue de l'ASED
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Sujets
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